Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ALLMARKS
M. SFEZ CHARLES
Numéro de dépôt :
4261738
Date de dépôt :
04/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque ALLMARKS
Déposée le 4 avril 2016 par monsieur SFEZ CHARLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ALLMARKS »
Le déposant est monsieur SFEZ CHARLES domicilié(e) CHALET LE GREEN, CHEMIN DES TROUBADOURS - 1884 - VILLARS SUR OLLON - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SFEZ CHARLES domicilié(e) CHALET LE GREEN, CHEMIN DES TROUBADOURS - 1884 - VILLARS SUR OLLON - Suisse.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. SFEZ CHARLES - CHALET LE GREEN, CHEMIN DES TROUBADOURS - 1884 - VILLARS SUR OLLON - Suisse
M. SFEZ CHARLES - CHALET LE GREEN, CHEMIN DES TROUBADOURS - 1884 - VILLARS SUR OLLON - Suisse
Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Inscription le 4 décembre 2019 - Rejet total n°774489 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-04
Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; jeux de cartes ; trottinettes [jouets] ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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